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  • #4980
    lolotte
    Participant
    • Posts : 47

    bonjour tout le monde,

    je suppose que vous êtes toutes et tous sur les salaires, les cotisations et la compta de fin d’année. Et comme tous les ans, on y arrivera. 🙂

    petite question pour 2020 : pour les indemnités des élus de mars, on les arrêtera quand vu que mars est un mois d’Urssaf ? 🙄

    allez, bon courage et à bientôt

    Laurence

    #4984
    Sylvie RICHARD
    Participant
    • Posts : 37

    Salut Laurence,

    Les élus perçoivent leurs indemnités jusqu’à l’installation du nouveau conseil municipal.

    Les élections ayant lieu les 15 et 22 mars, le nouveau conseil sera installé au plus tard le 27 mars.

    Les élus sortant seront donc rémunérés jusque là. Dans la mesure où il y a incertitude sur la date d’installation du nouveau conseil et puisque nous émettons les paies en milieu de mois, il est possible qu’on doive arrêter les indemnités à la date des élections (peut-être le premier tour ?), et faire une régularisation en avril.

    En 2014, le problème ne se posait pas, les élections étaient le 23 et le 31 mars. Je n’étais pas à Montauville au moment des élections, je regarderai demain à Armaucourt comment j’avais procédé et je te redis ça.

    Que les cotisations soient versées mensuellement ou trimestriellement, ça n’a aucune importance.

    Bonne journée 😎

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