Contrat annualisé et CP

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  • #4841
    Karine
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    Bonjour,

    Lorsqu’une atsem a un contrat annualisé, que fait on de ses congés payés ?

    Doit on les inclure dans l’annualisation, ou les payer une fois par an, ou … ?

    En vous remerciant d’avance pour votre aide

    Karine

    #4842
    Elise
    Participant
    • Posts : 24
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    Bonjour Karine,

    L’ATSEM est contractuelle? Combien d’heures fait-elle?

    Bonne fin de journée et bon weekend 🙂

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois et 4 semaines par Elise.
    #4847
    Karine
    Participant
    • Posts : 6
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    Oui contractuelle, cdd droit publique. 33h20 travaillé + 36h pour du ménages sur tout le contrat

    #4867
    Sylvie RICHARD
    Participant
    • Posts : 13
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    Bonjour,

    Si le salaire de l’ATSEM a été annualisé (permettant d’avoir un salaire identique sur les 12 mois de l’année), il tient compte de ses congés payés.

    Il convient de vérifier comment le nombre d’heures à rémunérer a été déterminé.

    Si besoin je peux fournir la formule de calcul.

    Bonne journée 😉

    #4871
    Karine
    Participant
    • Posts : 6
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    Bonjour,
    Justement je ne suis pas sure du calcul. J’ai cherché et trouve plusieurs calcul différent qui ne donne pas le même résultat.
    Je veux bien voir votre proposition de calcul

    #4873
    Sylvie RICHARD
    Participant
    • Posts : 13
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    Bonjour,

    Il faut commencer par calculer le nombre d’heures effectué sur l’année complète (temps scolaire + ménage hors période scolaire).

    Un employé à temps complet travaillant 35h par semaine toute l’année (sauf 5 semaines de congés payés) effectue 1607 heures de travail réel pour 1820 heures rémunérées (incluant donc les congés payés)

    Il reste à faire une règle de 3 :

    Temps de travail annuel payé = temps de travail réel annuel  / 1607 x 1820

    Pour obtenir le temps de travail payé hebdomadaire (l’horaire qui figurera donc dans le contrat), il suffit de diviser par 52 (semaines).

    Exemple :

    une employée travaillant 8h par jour (semaine de 4 jours) en période scolaire (soit 36 semaines) et effectuant 8h de ménage à chaque période de petites vacances (4 périodes) + 35h en été :

    temps de travail réel annuel = (8h x 4 jours) x 36 semaines + (8h x 4 périodes) + 35 = 1152 + 32 +35 = 1219 heures.

    Temps de travail payé annuel = temps annuel réel / 1607 x 1820 = 1219 / 1607 x 1820 = 1380.57 heures, soit un horaire hebdomadaire de 1380.52 / 52 semaines = 26.55 heures.

    La DHS (Durée Hebdomadaire de Service) à faire figurer dans le contrat (et dans le logiciel paie) sera donc de 26,55 heures (ce qui correspond à 26h33, attention aux conversions, sur Agirhe, pour générer le contrat, il faut mettre les minutes et non les centièmes). Ce temps inclut bien les congés payés.

    Toutes les informations que j’ai mises là, je les pratique régulièrement dans la collectivité où je gère les paies et contrats du personnel scolaire. Les calculs m’ont été fournis par le centre de gestion. Concernant les 1820 heures payées pour 1607 réelles, ce n’est pas moi qui l’invente, c’est officiel.

    Voilà, j’espère que mes explications sont claires et vous aideront 🙂  Dans le cas contraire, n’hésitez pas !

    Bon courage

    #4875
    Karine
    Participant
    • Posts : 6
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    Merci pour votre retour.

    Du coup votre calcul n’inclus pas le paiement des 5 semaines de congés payés ?

    “Petite” difficulté,  mon agent a un contrat de 10mois et une semaine et non un an pleins 😔

    Avez vous le cas ?

    #4889
    Sylvie RICHARD
    Participant
    • Posts : 13
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    Bonjour,

    Le calcul présenté dans mon message tient bien compte des 5 semaines de congés payés (d’où la différence 1820 heures payées pour 1607 effectuées pour un agent à 35h sur 12 mois).

    Dans la mesure où l’agent n’est présent que 10 mois, le calcul à effectuer est le même, sauf qu’au lieu de diviser par 52 semaines pour obtenir l’horaire hebdomadaire, on a deux possibilités :

    (attention, on parle bien ici de la durée du contrat, au cours duquel l’agent percevra un salaire, qu’il travaille effectivement ou non ; le but du jeu ici étant de lisser sa rémunération sur la durée totale du contrat, en incluant les congés payés ; dans les calculs à suivre, pour le nombre de semaines, on considère donc bien le nombre de semaines couvertes par le contrat ; exemple : si l’agent est sous contrat du 1er septembre au 5 juillet mais ne travaille pas aux petites vacances, les semaines de vacances scolaires comptent dans le décompte du nombre de semaines…. oui, je sais, ça a l’air compliqué comme ça, mais en fait non 🙂 j’essaie de simplifier, pas toujours évident par écrit). Ainsi, pour les deux possibilités :

    • Si le contrat de l’agent couvre un nombre “rond” de semaines, on peut simplement remplacer 52 par le nombre de semaines travaillées et on obtient l’horaire hebdomadaire (calcul à privilégier d’ailleurs lorsque le contrat ne couvre pas un nombre exact de mois) :

    Dans l’exemple, supposons qu’il travaille 40 semaines, cela donne le calcul suivant :

    Temps de travail payé annuel = temps annuel réel / 1607 x 1820 = 1219 / 1607 x 1820 = 1380.57 heures, soit un horaire hebdomadaire de 1380.52 / 40 semaines = 34,51 heures (DHS à faire figurer dans le contrat et à rémunérer).

    • Si on ne souhaite pas compter le nombre de semaines mais que le contrat couvre un nombre exact de mois, on peut procéder comme suit :

    Temps de travail annuel payé = temps de travail réel annuel  / 1607 x 1820

    Puis temps de travail annuel payé / 10 mois = temps de travail mensuel à rémunérer

    Puis Horaire hebdomadaire = temps de travail mensuel / 151,67h x 35h

    Les 151,67 heures correspondent à l’horaire mensuel pour un agent travaillant à 35 heures ; on fait donc une règle de 3 (ce calcul pouvait aussi s’appliquer dans le cas où l’agent travaille les 12 mois, mais il est plus simple de diviser par 52 semaines).

    Ainsi, dans l’exemple donné, on obtient :

    Temps de travail payé annuel = temps annuel réel / 1607 x 1820 = 1219 / 1607 x 1820 = 1380.57 heures,

    soit un horaire mensuel de 1380.52 / 10 mois = 138.05 heures (à rémunérer)

    soit un horaire hebdomadaire de 138.05 / 151.67 x 35 = 31.86 heures (horaire à faire figurer dans le contrat)

    Je précise à nouveau que ces calculs incluent les congés payés

    Si vraiment vous avez des soucis de compréhension, je pourrai vous expliquer de vive voix au téléphone. Je vous indiquerai mes coordonnées.

    Allez, pas de découragement, on y croit ! 🙂 c’est un peu rébarbatif, mais une fois qu’on a compris… on se fait une fiche et ça roule ! (si, si, je suis passée par là 🙂 )

    Bonne journée et bon Week-end 🙂

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 mois et 3 semaines par Sylvie RICHARD.
    #4899
    Karine
    Participant
    • Posts : 6
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    Bonjour,  merci pour toutes ses explications.

    Je vais voir ça à tête reposée lundi.

    Je vous retiens au courant.

    Bon week-end à vous et un grand merci

    #4929
    Karine
    Participant
    • Posts : 6
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    Bonjour,

    J’ai pu refaire les calculs de l’annualisation sur 45 semaines.

    Merci pour vos explications, que je vais conserver précieusement.

    Bonne soirée

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