Agent recenseur au forfait

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    Messages
  • #5073
    lolotte
    Participant
    • Posts : 47

    bonjour, pour les communes qui sont en recensement population, pour vos agents recenseurs qui sont payés au forfait, il faut bien prendre le modèle “forfaitaire CSG, revenu accessoire” ?

    merci pour vos réponses,

    bonne journée,

    Laurence

     

    #5074
    Sylvie RICHARD
    Participant
    • Posts : 37

    Bonjour Laurence,

    Sur Parme, il existe la catégorie “Recenseur – régime général”, puis dans Filière, tu mets “Sans filière”, et dans Modèle, tu trouveras “Recenseur – régime général”. Code profession 524c.

    Le revenu accessoire concernerait l’activité accessoire d’un fonctionnaire qui exercerait une activité annexe en dehors de son emploi habituel.

    Bonne journée 😎

     

    #5076
    lolotte
    Participant
    • Posts : 47

    Bonjour Sylvie, Merci mais ce matin je n’ai rien trouvé et en 2015, la TP de Nomeny m’avait retoqué l’indemnité de l’agent recenseur. et donc j’avais fait un forfait avec CSG, avec modèle revenu accessoire. Je jette un œil demain,

    merci et bonne fin d”après-midi

    #5079
    Sylvie RICHARD
    Participant
    • Posts : 37

    Bonjour Laurence, je t’ai indiqué les éléments que j’ai utilisés depuis 2013 sur mes 3 collectivités (donc avec Nomeny et Pont-à-Mousson), et il n’y a eu aucun souci.

    Je viens de vérifier sur Parme, la catégorie “Recenseur – régime général” existe toujours.

    Bon courage

    #5081
    lolotte
    Participant
    • Posts : 47

    bonjour

    j’avais mis une filière administrative, comme en 2015. Merci 😉

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