Répondre à : Contrat annualisé et CP

#4889
Sylvie RICHARD
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Bonjour,

Le calcul présenté dans mon message tient bien compte des 5 semaines de congés payés (d’où la différence 1820 heures payées pour 1607 effectuées pour un agent à 35h sur 12 mois).

Dans la mesure où l’agent n’est présent que 10 mois, le calcul à effectuer est le même, sauf qu’au lieu de diviser par 52 semaines pour obtenir l’horaire hebdomadaire, on a deux possibilités :

(attention, on parle bien ici de la durée du contrat, au cours duquel l’agent percevra un salaire, qu’il travaille effectivement ou non ; le but du jeu ici étant de lisser sa rémunération sur la durée totale du contrat, en incluant les congés payés ; dans les calculs à suivre, pour le nombre de semaines, on considère donc bien le nombre de semaines couvertes par le contrat ; exemple : si l’agent est sous contrat du 1er septembre au 5 juillet mais ne travaille pas aux petites vacances, les semaines de vacances scolaires comptent dans le décompte du nombre de semaines…. oui, je sais, ça a l’air compliqué comme ça, mais en fait non 🙂 j’essaie de simplifier, pas toujours évident par écrit). Ainsi, pour les deux possibilités :

  • Si le contrat de l’agent couvre un nombre “rond” de semaines, on peut simplement remplacer 52 par le nombre de semaines travaillées et on obtient l’horaire hebdomadaire (calcul à privilégier d’ailleurs lorsque le contrat ne couvre pas un nombre exact de mois) :

Dans l’exemple, supposons qu’il travaille 40 semaines, cela donne le calcul suivant :

Temps de travail payé annuel = temps annuel réel / 1607 x 1820 = 1219 / 1607 x 1820 = 1380.57 heures, soit un horaire hebdomadaire de 1380.52 / 40 semaines = 34,51 heures (DHS à faire figurer dans le contrat et à rémunérer).

  • Si on ne souhaite pas compter le nombre de semaines mais que le contrat couvre un nombre exact de mois, on peut procéder comme suit :

Temps de travail annuel payé = temps de travail réel annuel  / 1607 x 1820

Puis temps de travail annuel payé / 10 mois = temps de travail mensuel à rémunérer

Puis Horaire hebdomadaire = temps de travail mensuel / 151,67h x 35h

Les 151,67 heures correspondent à l’horaire mensuel pour un agent travaillant à 35 heures ; on fait donc une règle de 3 (ce calcul pouvait aussi s’appliquer dans le cas où l’agent travaille les 12 mois, mais il est plus simple de diviser par 52 semaines).

Ainsi, dans l’exemple donné, on obtient :

Temps de travail payé annuel = temps annuel réel / 1607 x 1820 = 1219 / 1607 x 1820 = 1380.57 heures,

soit un horaire mensuel de 1380.52 / 10 mois = 138.05 heures (à rémunérer)

soit un horaire hebdomadaire de 138.05 / 151.67 x 35 = 31.86 heures (horaire à faire figurer dans le contrat)

Je précise à nouveau que ces calculs incluent les congés payés

Si vraiment vous avez des soucis de compréhension, je pourrai vous expliquer de vive voix au téléphone. Je vous indiquerai mes coordonnées.

Allez, pas de découragement, on y croit ! 🙂 c’est un peu rébarbatif, mais une fois qu’on a compris… on se fait une fiche et ça roule ! (si, si, je suis passée par là 🙂 )

Bonne journée et bon Week-end 🙂

  • Cette réponse a été modifiée le il y a 1 année et 1 mois par Sylvie RICHARD.