Répondre à : Contrat annualisé et CP

#4873
Sylvie RICHARD
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Bonjour,

Il faut commencer par calculer le nombre d’heures effectué sur l’année complète (temps scolaire + ménage hors période scolaire).

Un employé à temps complet travaillant 35h par semaine toute l’année (sauf 5 semaines de congés payés) effectue 1607 heures de travail réel pour 1820 heures rémunérées (incluant donc les congés payés)

Il reste à faire une règle de 3 :

Temps de travail annuel payé = temps de travail réel annuel  / 1607 x 1820

Pour obtenir le temps de travail payé hebdomadaire (l’horaire qui figurera donc dans le contrat), il suffit de diviser par 52 (semaines).

Exemple :

une employée travaillant 8h par jour (semaine de 4 jours) en période scolaire (soit 36 semaines) et effectuant 8h de ménage à chaque période de petites vacances (4 périodes) + 35h en été :

temps de travail réel annuel = (8h x 4 jours) x 36 semaines + (8h x 4 périodes) + 35 = 1152 + 32 +35 = 1219 heures.

Temps de travail payé annuel = temps annuel réel / 1607 x 1820 = 1219 / 1607 x 1820 = 1380.57 heures, soit un horaire hebdomadaire de 1380.52 / 52 semaines = 26.55 heures.

La DHS (Durée Hebdomadaire de Service) à faire figurer dans le contrat (et dans le logiciel paie) sera donc de 26,55 heures (ce qui correspond à 26h33, attention aux conversions, sur Agirhe, pour générer le contrat, il faut mettre les minutes et non les centièmes). Ce temps inclut bien les congés payés.

Toutes les informations que j’ai mises là, je les pratique régulièrement dans la collectivité où je gère les paies et contrats du personnel scolaire. Les calculs m’ont été fournis par le centre de gestion. Concernant les 1820 heures payées pour 1607 réelles, ce n’est pas moi qui l’invente, c’est officiel.

Voilà, j’espère que mes explications sont claires et vous aideront 🙂  Dans le cas contraire, n’hésitez pas !

Bon courage